Déposée le 20 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEPERCQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEPERCQ domicilié(e) 21 rue Lavoisier,69680 CHASSIEU (dossier no 2300862) - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 500 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300862) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEPERCQ Société par actions simplifiée - 21 rue Lavoisier,69680 CHASSIEU (dossier no 2300862) - 69680 - France - SIREN 968500231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300862) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426354 - Publication au BOPI 2005-11-14
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2005 n°2300862 - Publication au BOPI 2005-11-15
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles pour l'industrie.Mastics (résines naturelles), mastics à l'huile, mastics de vitrier, résines, peintures.Abrasifs, dégraissants.Distributeurs de rubans adhésifs (en tant que machines) pistolets à colle électriques, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, dévidoires mécaniques.Pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics.Adhésifs et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie; rubans et feuilles adhésives, feuilles adhésives et auto-adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, mastics de joints ; isolants et rubans adhésifs pour l'isolation.Tissus adhésifs collables à chaud, étiquettes en matières textiles auto-adhésives
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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